Jean Billaudaz
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean BILLAUDAZ
de la Fédération nationale des familles de France
Objet:
membres de la commission de l'hébergement touristique marchand
mentionnée à l'article L. 141-2 du code du tourisme
4° Au titre de représentants des associations de consommateurs et des associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap
Groupe:
Commission de l'hébergement touristique marchand
JORFTEXT000021995206
(source JORF)
nomination
20 Mars 2010
20/03/2010
De:
Billaudaz (Jean, Baptiste, Antoine)
président d'une fédération départementale de « Familles de France ». Chevalier du 15 septembre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
RÉFORME DE L'ÉTAT
Au grade d'officier
legion_honneur
grade
=
"
Officier
"
grade_precedent
=
"
Chevalier
"
grade_precedent_date
=
"
1992-09-15
"
JORFTEXT000000433705
(source JORF)
promotion
01 Janvier 2004
01/01/2004
De:
Billaudaz (Jean)
président de l'Union départementale des associations familiales du Val-de-Marne
Objet:
membres de l'Observatoire national du commerce
Désignés par la ministre chargée de la consommation
sur proposition du Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
JORFTEXT000000759238
(source JORF)
nomination
20 Mai 1999
20/05/1999
De:
Billaudaz (Jean, Baptiste, Antoine)
président d'une union départementale d'associations familiales. Officier du 1er juin 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par
=
"
Ministère du travail et des affaires sociales
"
grade
=
"
Commandeur
"
grade_precedent
=
"
Officier
"
grade_precedent_date
=
"
1979-06-01
"
JORFTEXT000000193235
(source JORF)
promotion
15 Mai 1996
15/05/1996